Mentions légales & CGV
1. Éditeur du site
Le site theeffortlessmom.com est édité par :
- Nom : Maéva Moukala, Entrepreneur Individuel
- Statut : Micro-entrepreneur
- SIRET : 84309786600027
- Adresse : 75016 Paris, FRANCE
- Email : contact@theeffortlessmom.com
2. Hébergeur
Le site est hébergé par Netlify, 610 22nd Street, Suite 315, San Francisco, CA 94107, USA.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site (textes, images, vidéos, template Notion, PDF) est la propriété exclusive de The Effortless Mom. Toute reproduction, diffusion ou revente, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable. L'achat du kit donne droit à un usage personnel et familial uniquement.
4. Conditions Générales de Vente (CGV)
Prix : Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable, art. 293 B du CGI).
Commande : La commande s'effectue via la plateforme Payhip, qui sécurise le paiement par carte bancaire (via Stripe) ou PayPal.
Livraison : La livraison est numérique et immédiate. Après paiement, vous recevez un email contenant le lien de téléchargement du template Notion et des fichiers PDF.
Droit de rétractation : Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur. En achetant ce produit numérique, vous reconnaissez renoncer à votre droit de rétractation.
5. Protection des données personnelles (RGPD)
Les données personnelles collectées (nom, email) sont utilisées uniquement pour le traitement de votre commande. Elles ne sont jamais cédées à des tiers. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données en nous contactant.